PLU Frespech

PLU FRESPECH

• Documents administratifs :
  • 0.1 Page de présentation

• 0 Pages de présentation :
  • 0.1 Page de présentation extérieure
  • 0.2 Page de présentation intérieure
  • 0.3 Couverture CD

• 1 Rapport de présentation :
  • 1 Rapport de présentation

• 2 PADD :
  • 2 PADD

• 3 OAP :
  • 3 OAP

• 4 Règlement graphique :
  • 4.1 Règlement graphique 7500°
  • 4.2 Règlement graphique 2500°

• 5 Règlement écrit :
  • 5 Règlement écrit

• 6 Annexes :
  • 6.1 Réseau AEP
  • 6.2 Réseau électrique
  • 6.3 Zonage d'assainissement et CAS
  • 6.4.a Plan des SUP
  • 6.4.b PPRT - ATPM
  • 6.4.c Projet de Règlement du PPRT - ATPM
  • 6.5.a Plan des contraintes
  • 6.5.b Contrainte risque feu de forêt

Révision allégée du PLU de Frespech

 Délibérations :

•  2025E119DEAT  Plan Local Urbanisme FRESPECH -  Prescription procédure  révision allégée  PLU

Concertation avec le public :

Mise à disposition du registre de concertation du public :

- Au siège de la Communauté de Communes de Fumel Vallée du Lot (pendant les heures d’ouverture du public) ;
- Par courrier électronique de la Communauté de Communes : ccfl@cc-dufumelois.fr

• Registre
• Registre signé par M. le Président 

Dossier de présentation :