Délibérations

2023 Délibérations

Conseil Communautaire du 29 juin 2023

Liste des délibérations

2023C-58-FIN Budget Général DM1
2023C-59-FIN Budget Annexe Voirie DM1
2023C-60-AGJ Approbation du rapport d'activité des services de Fumel Vallée du Lot - Année 2022
2023C-61-AGJ Bonaguil - Ancienne École - Fin de la mise à disposition du bâtiment par la commune de Saint-Front-sur-Lémance
2023C-62-AGJ Désignation membres de la Commission de Suivi de Site (CSS) dans le cadre du fonctionnement de la société ATM commune de Frespech
2023C-63-RH Mise à jour du Règlement Intérieur du Personnel de Fumel Vallée du Lot
2023C-64-RH Mise à jour du tableau des effectifs de Fumel Vallée Lot
2023C-65-DTE Avenant n°2 prolongation de la convention SRDEII avec le Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
2023C-66-DTU Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme PLU de la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot
2023C-67-MP Marché de restauration scolaire - Avenant 1 en augmentation
2023C-68-PE Changement de dénomination et approbation du nouveau réglement de fonctionnement du relais Petit Enfance
2023C-69-SP Subventions 2023 aux associations sportives de Fumel Vallée du Lot
2023C-70-OT Convention de gestion et exploitation de la Halte Fluviale de Penne et Saint-Sylvestre-sur-Lot 2023-2025 - Office de Tourisme Fumel -Valléée du Lot

Conseil Communautaire du 06 avril 2023

Liste des délibérations

Conseil Communautaire du 23 février 2023

Liste des délibérations

2022 Délibérations

Conseil Communautaire du 08 Décembre 2022 :

Liste des délibérations

Conseil Communautaire du 22 septembre 2022 :

Liste des délibérations

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