Délibérations

2023 Délibérations

Conseil Communautaire du 23 février 2023

Liste des délibérations

2023A-01-FIN Débat d'Orientation Budgétaire 2023
2023A-02-FIN Délibération cadre annuelle pour imputation en section d'investissement des biens meubles inférieur 500€
2023A-03-FIN Approbation des attributions de compensation
2023A-04-FIN Remboursement du dépôt de garantie (caution) bail commercial restauration Ô Berges du Lac - Penne d'Agenais - Monsieur WEILLENMAN
2023A-05-AGJ Désignation des représentants de Fumel Vallée du Lot au Syndicat EAU47 - Remplacement délégué suppléant
2023A-06-AGJ Désignation des représentants au Comité de Direction de l'EPIC Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot - Remplacement délégué CODIR suite démission
2023A-07-RH Plan d'action égalité Femme-Homme, Homme-Femme
2023A-08-RH Mise à jour du tableau des effectifs Fumel Vallée du Lot
2023A-09-MP Marché d'achat de matériel contrôle d'accès dans le cadre de la Redevance Incitative
2023A-10-MP Travaux Sentier Bonaguil - Avenant 01 en diminution sur Lot 4 Espace Verts
2023A-11-MP Constitution d'un Groupement de commande avec l'OTFVL en vue de la passation d'un marché public pour les assurances
2023A-12-DTE Modification des tarifs des salles du Pôle Développement Territorial
2023A-13-STE Convention de mandat pour les emballages ménagers - VALORIZON PAPREC
2023A-14-PE Création d'un Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP) et validation de règlement de fonctionnement LAEP
2023A-15-SP Validation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Règlement Intérieur de la piscine "Théâtre d'Eau"
2023A-16-CISPD Validation des actions prévues pour 2023 dans le cadre du dispositif CISPD
2023A-17-OT Convention objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes Fumel Vallée du Lot et l'EPIC Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot 2023-2025

2022 Délibérations

Conseil Communautaire du 08 Décembre 2022 :

Liste des délibérations

Conseil Communautaire du 22 septembre 2022 :

Liste des délibérations

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