Décisions 2024
- D24DTCP170 Résidence d'artistes Cie Ribambelle Contrat location saisonnière
- D24DTCP168 Atelier EAC théâtre pour ados - Spectacle La vie numérique de M. Hicse - Cie L'escalier qui monte - en partenariat avec le Pôle jeunesse et le CISPD
- D24DTCP167 Atelier EAC Jonglerie Collège JMonnet - ZLM Productions Cie H Albin Hédon - Dans le cadre d'un projet cirque
- D24SG164 Mise à disposition d'un minibus à la Commune de Penne d'Agenais pour l'organisation de "Halloween" le samedi 26 octobre 2024
- D24DTEDA163 Conditions de participation de la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble aux frais pédagogiques de l'École des Arts FVL
- D24DSPE160 Contrat de cession - La Valise Magique du Musicman - Association ZLM Production - Année 2025 - Crèche la Souris Verte
- D24DRH159
- D24DSPE158
- D24DTCP157 Contrat de cession CARRE DE JE
- D24DTCP156 Contrat de cession LES GRAINES OUBLIEES
- D24DSTE155 Redevance spéciale gros producteurs Semestre 2 2024
- D24DSTE154 Redevance spéciale gros producteurs 2023-2024
- D24MP153 Achats d'équipements divers et de fauteuils pour travail sur écran
- D24MP152 Restauration du buste de Léon Gambetta - Service culture
- D24DTE151 Convention de partenariat 2024 CMA et FVL
- D24MP150 Marché de services d'infogérance - Avenant 01 modification implicitement non substantielle
- D24MP149 Services de télécommunications voix et données - Avenant 03 modification implicitement non substantielle
- D24DTUH148 Aide financière OPAH 2019
- D24DGST147
- D24DGST146 Convention de partenariat avec La Régie de Territoire de la Vallée du Lot
- D24SG145 Résiliation bail Professionnel Radiologue Arc Atlantique
- D24MP144 Renouvellement du contrat de service du profil acheteur Marco AW solutions externalisation de services applicatifs
- D24DGST143 Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique constitutive de droits réels - Enedis
- D24DTCP142 Convention de prêt avec le Musée National de Préhistoire d'un objet archéologique propriété du département de Lot-et Garonne et en dépôt à Sauveterre Musée de Préhistoire
- D24DTUH141 Aide financière OPAH 2019
- D24MP140 Vérification générale périodique des bennes à ordures ménagères et de la benne compacteur - Service environnement - Choix du prestataire
- D24MP139 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des vestiaires ateliers de Martiloque - Avenat 01 en diminution
- D24DTE138 Partenariat entre Fumel Vallée du Lot et les commerçants de la ville de Fumel dans le cadre du passage du Tour de France 2024 - Erreur matérielle décision n° D24DTE97
- D24SG137 Maison des radiologues - Bail Professionnel - Société Arc Atlantique
- D24MP136 Fourniture et pose d'une motorisation sur un portail - Service environnement - Choix du prestataire
- D24DTE135 Travaux supplémentaires de réfection et de remise en fontion du ponton de la halte nautique du port de Penne d'Agenais
- D24DSTG134 Réparation de la chaudière bois du bassin d'initiation à Monsempron-Libos
- D24DTCP133 Demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine 2024
- D24MP132 Fournitures signalétiques: Enseignes, panneaux et autocollants - Rectification erreur matérielle n°D24MP123
- D24MP131 Marché d'entretien des installations thermiques et climatiques - Choix du prestataire
- D24DSTE130 Tarif du dépôt unitaire d'ordures ménagères pour les usagers hors territoire
- D24MP129 Étude de programmation - Aménagement de l'École des Arts - Choix du prestataire
- D24DTCP128 Avenant à la convention d'assistance ADRC - Restructuration et extension du Cinéma Le Liberty
- D24DTEDA127 Convention de participation de la Vallée du Lot et du Vignoble aux frais pédagogiques de l'École des arts Fumel Vallée du Lot - Année 2023-2024
- D24MP126 Mise en sécurité des quais des déchetteries de Blanquefort-sur-Briolance et Tournon d'Agenais
- D24SG125 Mise à disposition d'un minibus à la commune de Penne d'Agenais pour l'organisation de la "Fête de la lumière"
- D24DTE124 Convention de partenariat 2024 entre Initiative Lot-et-Garonne (ILG) et Fumel Vallée du Lot
- D24MP123 Fournitures de signalétiques : enseignes, panneaux et autocollants divers
- D24DRH122 Espace aquatique et ludique de Ferrié Penne d'Agenais - Tarif - Personnel
- D24DRH121 Piscine intercommunale de Fumel Théâtre d'eaux - Tarif - Personnel
- D24SG120 Convention 2024 avec l'association Les amis de Bonnaguil pour la visite de la Chapelle Saint-Michel de Bonaguil
- D24DSTG119 Convention de dépotage à l'usine de dépollution de la CAGV gérée par AGUR
- D24DTE118 Partenariat entre la Communuauté de Communes Fumel Vallée du Lot et l'entreprise Boréal dans le cadre du Tour de France
- D24MP117 Fourniture d'une benne de collecte des emballages - Service environnement - Choix du prestataire
- D24DTE116 Convention de partenariat 2024 entre le Club d' entreprises du grand Fumélois et Fumel Vallée du Lot
- D24DTE115 Convention de partenariat 2024 entre la Caisse Sociale de Developpement Local et Fumel Vallée du Lot
- D24DTE114 Convention de partenariat 2024 entre BGE Lot-et-Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D24DSTE113 Convention financière relativeà la campagne de communication départementale "trier les reste alimentaires" avec valorizon
- D24MP112 Mission suivi et animation de l'OPAH et OPAH-RU de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D24DTE111 Partenariat entre Fumel Vallée du Lot et les commerçants de la ville de Fumel dans le cadre du passage du Tour de France - Erreur matérielle
- D24SG110 Maison de Santé Pluriprfessionnelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot - Avenant 1 Bail - Mme MORANDI & Mme COURRIE
- D24SG109 Convention d'utilisation salle de réunion - Sud Management - 18 juin au 02 juillet 2024
- D24DAF108 Modification d'une régie de recettes au service environnement - Retire et remplace D24RH106
- D24DSPE107 Demande de subvention MSA Dispositif Grandir en milieu rural - Maison des 1000 Bulles
- D24RH106 Modification d'une régie de recettes au service environnement
- D24DTE105 Travaux de réfection et de remise en fonction du ponton de la halte nautique du port de Penne d'Agenais
- D24SG104 Convention d'utilisation salle de réunion - Sud Management - 18/06 au 02/07/2024
- D24DTCP103 Convention de partenariat EAC 2023-2024 - Collège Jean Monnet, Fumel, pour les parcours EAC autour de Allez, Ollie …. À l'eau ! et Culture urbaine - Graffs
- D24DSTG102 Travaux de réparation du carrelage du bassin aqualudique au Théâtre d'eau de Fumel pour ouverture à la saison estivale de 2024
- D24DSSP101 Mise à disposition à titre gracieux du local buvette de la piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" à l'association USVL 47 pour la saison estivale 2024
- D24DSSP100 Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'Eaux" à la Mairie de Fumel pour l'organisation des séances fitness "Soyons sport" pour l'été 2024
- D24SG99 Maison de Santé Pluri professionnelle de Penne d'Ageanis - Avenant 2 bail professionnel - Madame MARTIN et Madame TRAMOND
- D24SG98 Mise à disposition d'un minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour la manifestation "des caisses à savon"
- D24DTE97 Convention de partenariat Commerçants Fumel - Tour de France 2024
- D24DTE96 Convention de partenariat Commerçants Libos - Tour France 2024
- D24MP95 Achat d'un véhicule thermique d'occasion - Service Économie
- D24DTEDA94 Convention de partenariat avec l'OT FVL pour la vente de billets d'entrée du Gala de danse 2024
- D24MP93 Aménagement de l'Espace Jeunes - Choix des prestataires - Avenants en augmentation et diminution - Lots n° 04 et 07
- D24MP92 Aménagement du futur siège de Fumel Vallée du Lot - Avenants en diminution Lots n°03, 07, 08 et 09
- D24DSTE91 Convention d'occupation pour la mise en place d'un point de tri sur le domaine public - Syndicat des Eaux de la Lémance
- D24DGST90 Convention de servitude entre Fumel Vallée du Lot et le Syndicat Départemental TE47 pour l'implantation d'un poste de transformation au 2727 Route de Saint-Front à Cuzorn
- D24DTE89 Cession de l'ancien siège entreprise Tarkett - Retire et remplace le décision n°D2024-42-DTE
- D24DDSP88 Sites aquatiques de Fumel Vallée du Lot - Période d'ouverture saison estivale 2024
- D24MP87 Achat d'un système de vidage par crochet et champignon à adapter sur grue fassi - Choix du prestataire
- D24DTE86 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24DTE85 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24DTE84 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24DTE83 Aide à l'installation des jeunes agriculeteurs
- D24MP82 Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCOWEB en mode hébergé (Saas) - Avenant 01 en augmentation
- D24DSTE81 Acquisition de 30 colonnes de tri d'occasion à la Communauté des Communes Bastides en Haut Agenais Périgord CCBHAP
- D24DTCP80 Plan de financement prévisionnel - Demande de subvention 2024 auprès de la Conservation Régionale des Monuments Historiques - Restauration buste Gambetta - usine de Fumel
- D24SG79 Maison de Santé Pluri Professionelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot-Bail professionnel - Local 5 - Othophoniste
- D24DSTE78 Convention financière relative à la formation "référent de site de compostage partagé / quartier avec Valorizon
- D24DTCP77 Tarifs billetterie et boutique Sauveterre Musée de Préhistoire -Actualisation grille tarifaire 2024
- D24MP76 Fourniture et pose de vitrophanie et signalétiques - Siège Administratif - Espace jeunes - Les milles Bulles - Choix du prestataire
- D24DSTE75 Convention financière relatie aux modalités de commande et de facturation de l'impression des guides du compostage avec Valorizon
- D24DSTE74 Convention financière relative à la "formation guide compostage 3 jours" avec Valorizon - Ambassadrice du tri du service
- D24MP73 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des vestiaires - Ateliers de Martiloque - Choix du Maître d'oeuvre
- D24RH72 Validation plan de formation CNFPT
- D24DSTE71B Convention de participation financière pour la mise en place de colonnes semi-enterrées sur la commune de Saint-Vite
- D24DGS70 Lancement d'investigations et plan de gestion: Aménagement de l'école des arts de Fumel Vallée du Lot / Demande de subvention "étude et travaux de dépollution d'une friche - Fond vert"
- D24DGS69 Programme d'investigations complémentaires et plan de gestion préalable à l'aménagement d'une école des arts avenue de l'Usine
- D24DSPE68 Contrat de cession - Spectacle L'igloo Fantastique - Association Pti Pôa - Décembre 2024 - Relais Petite Enfance de Penne d'Agenais
- D24DSPE67 Contrat de cession - Spectacle Un noël à croquer - Association Pti Pôa - Décembre 2024 - Relais Petite Enfance de Fumel
- D24DSTE66 Convention de mis à disposition de matériel roulant pour la collecte des recyclables des professionnels
- D24SG65 Avenant 1 bail professionnel - Local professionnel (16,80 m²) - Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Penne d'Agenais
- D24SG64 Défense intérêts Fumel Vallée du Lot - Tribunal administratif - Déchetterie de Montayral
- D24DSSP63 Espace aquatique et ludique - Site nature de Ferrié Penne d'Agenais - Tarifs
- D24SG62 Mise à disposition du site de la Machine Watt à Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot
- D24DSSP61 Tarif piscine intercommunale de Fumel "Théâtre d'eaux"
- D24DSTE60 Convention d'occupation pour la mise en place d'un point de tri sur le domaine privé - Société Terres du Sud
- D24DSJ59 Accueils de Loisirs Adolescents – Demande de subvention CAF - Achat de mini-bus
- D24DTUH58 Aide financière OPAH
- D2024-57-AGJ Avenant 2 bail professionnel - Local professionnel n°3 - Pôle de Santé Puridisciplinaire de Tournon d'Agenais
- D2024-56-DTE Cession de la parcelle non bâtie - ZA portes du Quercy sur la commune de Montayral
- D2024-55-MP Nettoyage des vitres des bâtiments communautaires - Avenant 03 en diminution
- D2024-54- CISPD Demandes de subventions pour les actions CISPD 2024
- D2024-53-
- D2024-52-PE Contrat de cession - Les chuchotes en caravane - SARL TOHU BOHU -Crèche Fumel
- D2024-51-SPSA Cartes pass' sport 2024
- D2024-50-EJ Accueils de Loisirs Adolescents – Demande de subvention CAF - Achat de mini-bus
- D2024-49-MP Fourniture d'un camion plateau 3,5 T PTAC d'occasion - Choix du prestataire suite à infructuosité
- D2024-48-MP Achat véhicule d'occasion_Service Environnement FOURGON changement prestataire
- D2024-47-CISPD Mise à disposition de minibus par le club basket et la Cité scolaire Fumel à Fumel Vallée du Lot
- D2024-46-CISPD Partenariat avec la maison des femmes dans le cadre des actions CISPD 2024
- D2024-45-CISPD Mise à dispositind'éducateur sportif du Boxing Club Fumel Libos - Chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2024-44-CISPD Organisation des chantiers jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
- D2024-43-DTE Pépinière d'entreprises - Convention d'occupation - Avenant local 3
- D2024-42-DTE Cession Siège Tarkett Cuzorn
- D2024-41-CP Ateliers EAC Art Plastique - Daniel dans la nuit
- D2024-40-CISPD Convention d'organisation et de financement du dispositif ISCG sur le département de Lot et Garonne
- D2024-39 CP Mise à disposition matériel circuit Découvertes romanes
- D2024-38-CP Ateliers artistiques projet BD - Lycée Marguerite Filhol
- D2024-37-MP Achat de 4 bennes environnement
- D2024-36 -CP Ateliers suédés EAC 2023-2024 avec le cinéma Liberty - Festival CinéCulte 2024
- D2024-35-CP Ateliers Théâtre Avec Coeur et Panache - Allez, Ollie à l'eau !
- D2024-34-CP Convention de partenariat EAC 2023-2024 avec After Before - Projet Vidéo-Mapping
- D2024-33-CP Projet EAC Service ados - Création de chanson Voix du Sud
- D2024-32-CP Contrat de cession - Le tout petit voyage - Cie Bachi-bouzouk production
- D2024-31-PE Contrat de cession - Mini spectacle la Valise magique du musicman - Association ZLM Production - Année 2024 - REAAP Maison des 1000 bulles
- D2024-30-PE Contrat de cession - Le voyage du Musicman - Association ZLM Production - Octobre 2024 - REAAP Maison des 1000 bulles
- D2024-29-STE Contrat de reprise du verre option filière 2024-2029
- D2024-28-DTE Convention partenariat 2024 entre la Chambre d'Agriculture Lot-et-Garonne et Fumel Vallée Lot
- D2024-27-DTE Opération ma boutique à l'essai - Renouvellement adhésion de Fumel Vallée du Lot à la Fédération Nationale des boutiques à l'essai
- D2024-26-MP Contrat de maintenance CITELUM pour l'ensemble vidéo/son scénographie période hivernale - Avenant 01
- D2024-25-PE Convention entre le LAEP- Les 1000 Bulles de Fumel Vallée du Lot et l'association "Le café des parents en deuil"
- D2024-24-CP Contrat de cession Daniel dans la nuit
- D2024-23-CP Contrat de cession Allez, Ollie... à l'eau
- D2024-22-AGJ MSP Penne - Avenant 3 au bail - Madame CIROUX - Madame DEL BORRELLO
- D2024-21-AGJ MSP Penne - Avenant 1 au bail - Madame CHANU - Madame FERRON - Madame DEL BORRELLO
- D2024-20-MP Prestation ménage - avenant 01
- D2024-19-STE Convention d'occupation pour la mise en place d'un point de tri sur le domaine privé - Mme JEANSON Sandrine
- D2024-18-MP Aménagement du futur siège FVL – Avenant tous lots
- D2024-17-DTE Cession parcelle non bâtie ZA Porte du Quercy
- D2024-16-DTE Acquisition des parcelles non bâties - Avenue de Fumel « Peluzac » sur la commune de Montayral
- D2024-15-DTE contrat de prestation de service 2024 E-SY COM et FVL
- D2024-14-MP Achat véhicule d'occasion_Service Environnement fourgon erreur matérielle
- D2024-13-STE Convention de partenariat relative à la récupération des objets issus du local de collecte péservante de la décheterie de Montayral et Penne d'Agenais avec la Régie Territoire Vallée du Lot
- D2024-12-STE Convention de partenariat relative à la récupération des objets issus du local de collecte péservante de la décheterie de Montayral avec l'Amicale de l'Obsolescence Déprogrammée
- D2024-11-DTU Adhésion 2024 CAUE 47
- D2024-10-STE Convention d'occupation pour a mise en place d'un point de tri sur le domaine privé - Syndicat EAU 47
- D2023-09-STE Convention occupation Point de tri Massoules
- D2023-08-STE Convention occupation Point de tri Massels
- D2023-07-STE Convention occupation Point de tri Fumel
- D2024-06-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proximité des biodéchets avec Valorizon
- D2024-05-STE Convention relative aux lampes usagées entre ECOSYSTEME et Fumel Vallée du Lot
- D2024-04-STE Bon de commande composteurs individuels et collectifs
- D2024-03-STE Bon de comman de composteurs individuels et collectifs
- D2024-02-DTU Aide financière OPAH
- D2024-01-AGJ MSP Fumel MAD Local 13 ESS Cardio NA - Ortholibre
Décisions 2023
- D2023-237-MP Achat véhicule d'occasion - Service Environnement Fourgon
- D2023-236-DGS Demande de subvention FACIL - École des arts
- D2023-235-MP Marché assurances - Lot 02 RC
- D2023-234-MP Travaux toiture CAP CAZI
- D2023-233-COM Décision de Mécénat DUFFA et FVL
- D2023-232-STE Signature du contrat de partenariat pour la gestion des déchets papiers et cartons
- D2023-231-RH - Signature Convention Monflanquin financement formation
- D2023-230-DTU - Signature Convention 2024 CAUE 47 - FVL
- D2023-229-DGS Demande de subvention DSIL pour la rénovation et mise aux normes des Ateliers techniques Communautaire
- D2023-228-STE Demande de subvention DSIL pour la 4ème année des travaux de mises aux normes et de sécurisation des quatres déchéteries du territoire déchetteries
- D2023-227-DGS Convention entre le Centre Intercommunal de Santé de Fumel Vallée du Lot et le Centre Hospitalier de Fumel
- D2023-226-MP Marché d'achat de matériel de précollecte des recyclables et ordures ménagères dans le cadre de la RI - Avenant 01 modification des seuils
- D2023-225-AGJ Maison de Santé Saint-Sylvestre-Lot - Mise à disposition précaire du cabinet Médical n°07 - Mme BRAU
- D2023-224-MP Fourniture et pose d'un adoucisseur d'eau à l'ALSH Lagrolère - Choix du prestataire
- D2023-223-MP Aménagement du futur siège de la Communauté de Communes – Avenant en augmentation et diminution
- D2023-222-MP Aménagement de l'Espace jeunes – Choix des prestataires - Avenants en augmentation
- D2023-221-MP Aménagement d'un Espaces Jeunes - Ameublement - Choix des prestataires
- D2023-220-DTE Réalisation étude de friches agricoles avec la Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne - Troisième et dernière tranche
- D2023-219-EA Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne - Aide à l'investissement des Écoles d'enseignement Artistique
- D2023-218-PE Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale EFL - Association sportive La Pennoise
- D2023-217-DST Travaux d'électrification HT BT Tarkett Cuzorn
- D2023-216-PE CTG - Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale EFL - Basket Cuzorn Fumel Libos
- D2023-215-CP Demande de subvention 2024 auprès de la Région Nouvelle Aquitaine - Soutien à la diffusion du spectacle vivant - Lieux culturels de proximité
- D2023-214-SPSA Mise à disposition du minibus du Foulon au CDRP47 pour l'organisation du 47km du 47
- D2023-213-MP Assurances pour les besoins de la Communauté des Communes Fumel Vallée du Lot et de l'Office de Tourisme Fumel Vallée du Lot - Choix des prestataires
- D2023-212-EA Contrat location matériel - Des Corps de Ballet - Compagnie La Servante Allumée Corps de Ballet
- D2023-211-FIN Emprunt environnemental et social d'un montant de 2 000 000 € contracté auprès de la Société Générale
- D2023-210-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proximité des déchets avec Valorizon
- D2023-209-AGJ Mise à dispositin d'un minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour l'organisation de "Penne s'illumine"
- D2023-208-CP Contrat de cession- Des Corps de Ballet - La Servante allumée
- D2023-207-CP Demande de subvention CD47 - Soutien à la diffusion spectacle vivant - Lieux intermédiaires
- D2023-206-STE Prestation de concassage des gravats de déchetterie
- D2023-205-CP Demande de subvention 2024 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne au titre de soutien à la valorisation du patrimoine pour Sauveterre Musée de Préhistoire
- D2023-204-PE Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Lot-et Garonne - Aide au fonctionnement des École d'Enseignement Artistique
- D2023-203-MP Mise en place d'une convention de participation "prevoyance" pour les agents de Fumel Vallée du Lot - Avenant de prolongation
- D2023-202-AGJ Ecole des arts - Mise à disposition de la salle Ainés du centre Hôpitalier
- D2023-201-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Année 2024 -Crèche Penne d'Agenais
- D2023-200-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Relais Petit Enfance Penne d'Agenais
- D2023-199-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Relais Petite Enfance Fumel
- D2023-198-DST Révision des tarifs concernant la location d'emplacement à la halte fluviale Penne et Saint Sylvestre-sur-Lot
- D2023-197-MP Remplacement des volets roulants à la crèche de Cazideroque - Choix du prestataire
- D2023-196-MP Aménagement du secrétariat gynecologique du Pôle de Santé de Fumel
- D2023-195-CP Contrat de cession - Léonce et Léna (Fantaisie) - Compagnie du Tout Vivant
- D2023-194-CP Convention de partenariat École et Lycéens et Apprentis au Cinéma sur le territoire de Fumel Vallée du Lot pour l'année scolaire 2023-2024 avec le Cinéma Le Liberty
- D2023-193-STE Convention relative aux Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (D3E) entre Ecosystème et Fumel Vallée du Lot
- D2023-192-MP Assistance Maîtise d'Ouvrage - Accompagnement mise en place de la Redevance Incitative - Avenant 01 en augmentation
- D2023-191-CP Rencontre-Conférence avec l'association GAP47 dans le cadre du parcours EAC "Qui a cru Kenneth Arnold ?" - GAP47 Observatoire Astronomique Montayral - Année scolaire 2023-2024
- D2023-190-AGJ Maison de Santé Pluri professionnelle de Penne d'Agenais (MSP) - Mise à disposition du Studio - Monsieur QUESTEL - 01/11/2023 au 30/04/2023
- D2023-189-PE Contrat de cession - Le Music Man spécial Noël -Association ZLM production - Crèche Fumel
- D2023-188-PE Contrat de cession - la valise magique du musicman - Association ZLM production - Crèche Fumel
- D2023-187-CP Atelier théâtre dans le cadre de l'appel à projet "Artistes à l'école" Fondation Casino - Collège Jean-Monnet, Fumel - Compagnie Orca Théâtre
- D2023-186-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Thézac
- D2023-185-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-184-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Sauveterre-la-Lémance
- D2023-183-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Penne d'Agenais
- D2023-182-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Monsempron-Libos
- D2023-181-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Massels
- D2023-180-STE Convention de participation financière pour la mise en place de colonnes personnalisées sur la communes de Courbiac
- D2023-179-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Condezaygues
- D2023-178-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Fumel
- D2023-177-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Montayral
- D2023-176-STE Redevance spéciale conventions particulaires gros producteurs
- D2023-175-AGJ Mise à disposition d'un minibus à la commune de Penne d'Agenais pour l'organisation "Halloween"
- D2023-174 Espaces Aquatiques - Convention location de 2 bouteilles d'oxygène
- D2023-173-CP Atelier Écriture et Oralité parcours EAC "Qui a cru Kenneth Arnold ?" -Association DALVA
- D2023-172-AGJ Adhésion à la convention "Système d'Information Géographique InfoGéo47proposée par le CDG47
- D2023-171-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-170-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-169-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-168-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-167-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-166-CP Convention de partenariat EAC 2023-2024 - Appel à projet "Artistes à l'école" Fondation Casino - Collège Jean-Monnet Fumel
- D2023-165-STT Achat matériels électriques service espaces verts
- D2023-164-STT Achat véhicules d'occasion service travaux
- D2023-163-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC - Qui a cru Kenneth Arnold -Cinéma Le Liberty Monsempron-Libos
- D2023-162-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Avenant 1 en augmentation
- D2023-161-CP Contrat de cession- Qui a cru Kenneth Arnold ? - Collectif OS'O
- D2023-160-MP Aménagement du futur siège Communauté de Communes – Avenant 01 - LOT 01
- D2023-159-MP Aménagement du futur siège de la Communauté de Communes – Erreur matérielle
- D2023-158-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D2023-157-CP Soutien aux associations Touristiques et Culturelles - Association Pays, Histoire & Patrimoines
- D2023-156-MP Restauration Statue de la Paix- Choix du titulaire
- D2023-155-AGJ Mise à disposition site Machine de WATT- Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot - Journée du Patrimoine Industriel 2023
- D2023-154-PE EFL - Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale - Pelote Basque Fumel Libos
- D2023-153-STE Renouvellement convention relative aux textiles linges et chaussures entre Refashion et Fumel Vallée du Lot
- D2023-152-AGJ MAD Machine de Watt Journée du Patrimoine
- D2023-151-STE Bon de ommande composteurs individuels et collectif - Valorizon
- D2023-150-AGJ Défense intérêt de Fumel Vallée du Lot - CABINET SEBAN NOUVELLE-AQUITAINE
- D2023-149-DTE Réalisation prestation ASCEL module conjonctuel - Banque de France
- D2023-148-STE Achat véhicule d'occasion pour le service Environnement - Choix du prestataire lot 1
- D2023-146-SPSA Tarif Piscine de Fumel Théâtre d'eau - Canicule
- D2023-145-SPSA Tarif Espace aqualudique Site Nature Ferrié - Canicule
- D2023-144-DTU Aide financière OPAH
- D2023-143-DTU Aide financière OPAH
- D2023-142-DTE Convention de partenariat 2023 entre le Club d'entreprise du Grand Fumélois et Fumel Vallée du Lot
- D2023-141-DTE Convention de partenariat 2023 la Chambre de Métiers et de l'Artisanat (CMA) délégation Lot-et-Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D2023-140-DTE Convention de partenariat 2023 entre la Caisse Sociale de Développement Local (CSDL) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-139-DTE Convention de partenariat 2023 entre Initiative Lot-et Garonne (ILG) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-138-DST Convention avec le Syndicat Eau47 pour la mise à disposition d'une partie de la parcelle ZY24 et constitution d'une servitude de passage de canalisations sur les parcelles ZY 24 et ZY 312 - Commune de Penne d'Agenais
- D2023-137-RH Adhésion à la convention "AteliersPratiques"du centre de gestion du Lot-et-Garonne
- D2023-136-CP Contrat maintenance Protection incendie Musée de Préhistoire
- D2023-135-DST Acquisition pont élévateur mobile extensible
- D2023-134-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proxmité des biodéchets avec Valorizon
- D2023-133-RH Modification d'une régie de recettes à la crèche "Pomme d'Happy" à Penne d'Agenais
- D2023-132-RH Modification d'une régie de recettes à la crèche "La Souris Verte" à Fumel
- D2023-131-CP Demande de subvention 2023 auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine
- D2023-130-EA Actualisation des tarifs de l'École des Arts de la rentrée 2023
- D2023-129-DST Climatisation Maison de Santé Pluridisciplinaire de Penne d'Agenais
- D2023-128-AGJ Résiliation bail à usage d'habitation - Madame Collongues Flavienne - Logement Pôle Petite Enfance
- D2023-127-AGJ Résiliation bail professionnel - Madame DENOEL-QUILLET - Maison de Santé Pluri professionnelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-126-DTU Démolition bâtiment Usine Fumel - Désamiantage
- D2023-125-RH Réalisation prestation Neoptim : optimisation des charges et des recettes
- D2023-124-AGJ Défense intérêts FVL Affaire TA 2102197
- D2023-123-MP Muséographie séquence "Territoire" Sauveterre Musée de Préhistoire - Choix du titulaire
- D2023-122-RH Abonnement Application Adelyce - Masse salariale
- D2023-121-MP Réalisation d'un schéma de Dévelloppement Touristique Durable sur le territoire de Fumel Vallée du Lot - Choix du titulaire
- D2023-120-CISPD Mise à disposition de minibus par le club de basket Cuzorn-Fumel-Libos et la cité scolaire de Fumel pour les chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2023-119-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation à l'association "Cancers entraide et vous"
- D2023-118-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation à FAM Maison St Paul Tournon d'Agenais
- D2023_117_DTE Demande de subvention - Étude stratégique plan-guide sur les communes de Fumel et Monsempron - Petites villes de demain
- D2023-116-AGJ Mise à disposition du minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour l'organisation de "La Fête de la lumière"
- D2023-115-DTU - Aide financière OPAH - Madame et Monsieur EL HILALI
- D2023-114-MP Aménagement de l'espace jeunes – Choix des prestataires
- D2023-112-RH Modification d'une régie de recettes Musée de Préhistoire / Sauveterre-la-Lémance
- D2023-113-RH Modification d'une regie d'avance et de recettes Chantiers jeune
- D2023-111-AGJ Convention 2023 avec l'association Les amis de Bonaguil visite pour la visite de la Chappelle Saint-Michel du château de Bonaguil
- D2023-110-MP Aménagement du futur siège de la Communauté des Communes Fumel Vallée Lot - Choix des Prestataires
- D2023-109-MP Accord cadre à bons de commande travaux : choix du prestataire
- D2023-108-MP Prestation ménage structures Fumel Vallée du Lot: choix du prestataire
- D2023-107-CP Réalisation de fiches descriptives et panneaux d'informations - Projet patrimoine "Circuit itinérant Découvertes Romanes" - Choix du prestataire
- D2023-106-DTE Contrat de prestation 2023 entre E-SY COM (Ma ville mon shopping) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-105-STE Convention mise à disposition de tablettes pour le recensement de la redevance déchets SMD3
- D2023-104-RH Modification d'une régie d'avance et de recettes au service culture
- D2023-103-RH Modification d'une régie de recettes Piscine intercommunal de Fumel - Théâtre d'eau
- D2023-102-RH Modification d'une régie de recettes au Site Nature de Ferrié
- D2023-101-RH Convention d'adhésion au "service de délégué à la protection des données mutualisé"
- D2023-100-RH Modification d'une régie de recettes Taxe de sejour
- D2023-99-DTE Opération ma boutique à l'essai - Renouvellement adhésion de Fumel Vallée du Lot à la Fédération Nationale des boutiques à l'essai
- D2023-98-DTU - Aide financière OPAH - Madame TAILLANDIE
- D2023-97-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur RAMOS
- D2023-96-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur PUTOT
- D2023-95-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur FOURQUET
- D2023-94-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BARIOT
- D2023-93-SPSA Erreur matérielle décision n°D2023-27-SPSA sur les cartes Pass' sport 2023 pour le judo club de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-92-MP Fourniture de sacs de pré-collecte réutilisables pour le tri des emballages, papier et verre - Erreur matérielle
- D2023-91-MP Jeux d'eau site de Ferrié - Achat de pompes - Hausse tarifaire
- D2023-90-DTE Convention de partenariat 2023 entre BGE Lot et Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D2023-89-DTE Aide à l'installation de jeunes agriculteurs - Monsieur KURTZ Julien
- D2023-88-DTE Aide à l'installation des jeunes agriculteurs - Monsieur FALENTIN Pascal
- D2023-87-DTE Aide à l'installation des jeunes agricuLteurs - Monsieur GOUDAIL Xavier
- D2023-86-DTE Aide à l'installation des jeunes agriculteurs - Madame JAMMES
- D2023-85-CP - Modification du plan de financement prévisionnel - Subvention 2023 - Restauration de la Statue de la Paix Usine Fumel
- D2023-84-MP Accompagnement à la réalisation d'un schéma directeur pour les mobilités douces à l'echelle de la Communauté de Communes - Choix du
- lprestataire
- D2023-83-MP Vérifications obligatoires (contrôle réglementaire des appareils et accessoires de levage, aire de jeux, équipements sportifs, vérification des installations électriques et installations de gaz) - Choix des prestataires bâtiments
- D2023-82-MP Fourniture de produits de traitement de l'eau, d'entretien et de matériel pour piscine - Choix du prestataire
- D2023-81-EJ Accueil de Loisirs Adolescents - Demande de subvention Agence Nationale du Sport - Aménagement d'une zone de sport sur l'Espace Jeunes
- D2023-80-MP Etude stratégique globale et Plan Guide destiné à la revitalisation des centres-bourgs de Fumel et Monsempron-Libos au sein de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D2023-79-MP Fourniture de bennes pour le service environnement - Choix du prestataire
- D2023-78-STE Convention de partenariat compostage - Collège Klebert Thoueilles Monsempron-Libos
- D2023-77-DTU - Aide financière OPAH - Madame KLEBER
- D2023-76-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BOUDAKH
- D2023-75-MP Fourniture et montage d'équipement de godet rotatif sur pelle mecanique JCB - Choix du prestataire
- D2023-74-CP Grille tarifaire année 2023 - Tarif billeterie - Boutique SauveTerre Musée de Préhistoire
- D2023-73-MP Fourniture de matériels roulants d'occasion pour le service Environnement - Choix du prestataire suite à infructuosité
- D2023-72-AGJ Mise à disposition du bâtiment et du préau de l'ancienne École de Bonaguil_Association des médiévales des chateaux de Bonaguil-Fumel - Médiévale 2023
- D2023-71-AGJ Maison de Santé Pluri professionnelle de Fumel - Mise à disposition du local 13 - ESS Cardio Nouvelle Aquitaine
- Mise en sécurité des quais de la déchetterie de Penne d'Agenais - Service environnement - Choix du prestataire
- D2023-69-MP Fourniture de sac de pré-collecte réutilisable pour le tri des emballages, papier et verre - Choix du prestataire
- D2023-68-SPSA Jeux d'eaux de Ferrié - Remise en état du système de filtration
- D2023-67-MP Systèmes de Sécurité Incendie bâtiments
- D2023-66-MP AMO Assurances et Prévoyance
- D2023-65-MP Achat tote bags Environnement
- D2023-64-AGJ MSP Fumel Bail 3 Infirmières Marques et Costes
- D2023-63-EJ Demande de subvention CAF Travaux ALSH Cazideroque
- D2023-62-PE Demande de subvention CAF Travaux Crèche de Cazideroque
- D2023-61-DST Prestation broyage végétaux
- D2023-60-MP Achat magnets tri sélectif Environnement
- D2023-59-MP Marché Fourniture vêtements de travail + EPI
- D2023-58-DGS Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale
- D2023-57-MP Fourniture et livraison d'équipements de stockage des DEEE, des déchets dangereux et des huiles pour la déchetterie Penne d'Agenais
- D2023-56-MP Marché de fourniture matériels de contrôles d'accès et d'un logiciel dédié dans le cadre de la mise en place de la Redevance Incitative - Lot 02 : Logiciel dédié à la gestion de la RI - Choix du prestataire
- D2023-55-CP Convention vente billet couplé Gabarre Fuméloise - Musée de Préhistoire
- D2023-54-CP Tarif billetterie - Boutique Sauveterre Musée de la préhistoire actualisation grille tarifaire année 2023
- D2023-53-FIN Convention télépéage autoroute(VINCI AUTOROUTES) et convention de prélévement automatique des frais de péage (autoroutes du sud de la France/service de gestion comptable de Villeneuve-sur-Lot)
- D2023-52-STE Bon de commande composteurs individuels et collectifs
- D2023-51-EJ Partenariat avec les établissements scolaires de Fumel Vallée du Lot
- D2023-50-MP Contrat DASRI - Collecte et traitement des déchets de soins à risques infectieux - Changement de prestataire changement prestataire
- D2023-49-AGJ Avenant professionnel - Madame BRAVO - Madame KIFFER - Pôle de Santé pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais
- D2023-48-CISPD Demande de subventions pour les actions CISPD 2023
- D2023-47-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 -Lycée Marguerite Filhol de Fumel
- D2023-46-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 - Collège Jean-Monnet de Fumel
- D2023-45-CP Convention de partenariat EAC 22-23 - Collège Kleber Thoueilles de Monsempron-Libos
- D2023-44-CP Avenant contrat de cession - J'ai rêvé la Révolution - Compagnie des Temps venus - Spectacle et Parcours EAC
- D2023-43-EJ Mise à disposition du minibus de Lagrolère à la mairie de Montayral pour une sortie pour l'organisation du service Périscolaire de Montayral
- D2023-42-MP Mise en conformité des déchetteries - Travaux déchétterie Penne d'Agenais
- D2023-41-MP Achat outil de diagnostic pour véhicules Légers et Lourds - Choix du prestataire
- D2023-40-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D2023-39-SPSA Sites aquatiques de Fumel Vallée Lot - Période d'ouverture saison estivale 2023
- D2023-38-STE Renouvellement de la convention d' adhésion à l'Eco-organisme DASTRI pour la collecte des DASRI en déchetterie
- D2023-37-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur MARTINS NOBREGA Ricardo
- D2023-36-SPSA Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'eau" à la mairie de Fumel pour l'organisation des séances de fitness "Soyons sport" pour l'été 2023
- D2023-34-CISPD Mise à disposition d'éducateur sportif du Boxing Club Fumel Libos pour chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2023-33-CISPD Organisation chantiers jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
- D2023-32-PE Contrat de cession - Le cirque enchanté - Association Pti Poa - Juin 2023 - Relais Petite Enfance Fumel
- D2023-31-MP Mission de contôle technique pour la réhabilitation de deux batîments : Aménagement d'un espace jeunes et du futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
- D2023-30-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Je suis Tigre" - Orca Théâtre - Année scolaire 2022-2023
- D2023-29-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022-2023 - Erreur matérielle
- D2023-28-MP Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour la rénovation de deux bâtiments : Espace jeunes et futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
- D2023-27-SPSA Cartes Pass' Sport 2023
- D2023-26-CP Contrat de cession - Je suis tigre - Compagnie Groupe Noces Danse Images - Mai 2023 - Centre culture Fumel
- D2023-25-MP Jeux d'eau de Ferrié - Achat de pompes
- D2023-24-DTU - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Lot-et-Garonne (CAUE 47)
- D2023-23-SPSA Mise à disposition d'un minibus au CDRP47 pour l'organisation du 47km du 47
- D2023-22-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur CHAMPEIL
- D2023-21-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur AUSTRUY
- D2023-20-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Choix du prestataire
- D2023-18-PE Contrat de cession - Le voyage du Music Man - Association ZLM Productions - Relais Petite Enfance Penne d'Agenais
- D2023-17-CP Ateliers EAC dans le cadre du parcours théâtre "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022 2023
- D2023-16-CP Projet EAC Service ados - Création de chanson avec Voix du Sud
- D2023-15-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC "L'appel de la forêt" - Cinéma le Liberty Monsempron-Libos - Année scolaire 2022-2023
- 2023-14-MP Fourniture et livraison de produits de nettoyage et d'entretien - Choix du prestataire
- D2023-13-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BERNARD
- D2023-12-CP Contrat de cession - Ulysse ou l'impossible retour - Compagnie Anamorphose - Centre culturel à Fumel
- D2023-11-CP Contrat de cession - L'appel à la Forêt - Compagnie Le Road Movie Cabaret - 02 mars 2023 - Salle du Conseil Municipal à Fumel
- D2023-10-GP - Convention d'accompagnement transition énergétique - Territoire Énergie 47
- D2023-09-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur VIANNAY
- D2023-08-EJ Mise à disposition de deux minibus à la commune de Monsempron-Libos pour l'organisation du service REAAP-CLAS
- D2023-07-AGJ Pôle de Santé Pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais - Retrait décision n°D2022-226-AGJ - Avenant bail professionnel - Madame BRAVO et Monsieur DUCLOT SARL SPES DUMANIS
- D2023-06-DST Maintenance d'infrastructures d'éclairage
- D2023-05-CP Projet EAC ALSH Lagrolère - Création d'un plateau de Jeu "Qui est-ce " dans le cadre du parcours Eco-Citoyens de demain ! CTEA Explor'Acteurs - Année scolaire 2022-2023
- D2023-04-CP Ateliers EAC dans le cadre du Parcours "Humains" - Compagnie ORCA Théâtre - Année scolaire 2022-2023
- D2023-03-MP CIS Centre de collecte et traitement des déchets d'amalgame dentaire du Centre Intercommunal de Santé de Fumel
- D2023-02A-MP Prestation ménage des structures de Fumel Vallée du Lot - Avenant 03 en augmentation
- D2023-01-MP Renouvellement du contrat de services d'utilisation du prologiciel MARCOWEB en mode Heberge
