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Décisions

Décisions 2023

D2023-56-MP Marché de fourniture matériels de contrôles d'accès et d'un logiciel dédié dans le cadre de la mise en place de la Redevance Incitative - Lot 02 : Logiciel dédié à la gestion de la RI - Choix du prestataire
D2023-55-CP Convention vente billet couplé Gabarre Fuméloise - Musée de Préhistoire
D2023-54-CP Tarif billetterie - Boutique Sauveterre Musée de la préhistoire actualisation grille tarifaire année 2023
D2023-53-FIN Convention télépéage autoroute(VINCI AUTOROUTES) et convention de prélévement automatique des frais de péage (autoroutes du sud de la France/service de gestion comptable de Villeneuve-sur-Lot)
D2023-52-STE Bon de commande composteurs individuels et collectifs
D2023-51-EJ Partenariat avec les établissements scolaires de Fumel Vallée du Lot
D2023-50-MP Contrat DASRI - Collecte et traitement des déchets de soins à risques infectieux - Changement de prestataire changement prestataire
D2023-49-AGJ Avenant professionnel - Madame BRAVO - Madame KIFFER - Pôle de Santé pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais
D2023-48-CISPD Demande de subventions pour les actions CISPD 2023
D2023-47-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 -Lycée Marguerite Filhol de Fumel
D2023-46-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 - Collège Jean-Monnet de Fumel
D2023-45-CP Convention de partenariat EAC 22-23 - Collège Kleber Thoueilles de Monsempron-Libos
D2023-44-CP Avenant contrat de cession - J'ai rêvé la Révolution - Compagnie des Temps venus - Spectacle et Parcours EAC
D2023-43-EJ Mise à disposition du minibus de Lagrolère à la mairie de Montayral pour une sortie pour l'organisation du service Périscolaire de Montayral
D2023-42-MP Mise en conformité des déchetteries - Travaux déchétterie Penne d'Agenais
D2023-41-MP Achat outil de diagnostic pour véhicules Légers et Lourds - Choix du prestataire
D2023-40-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
D2023-39-SPSA Sites aquatiques de Fumel Vallée Lot - Période d'ouverture saison estivale 2023
D2023-38-STE Renouvellement de la convention d' adhésion à l'Eco-organisme DASTRI pour la collecte des DASRI en déchetterie
D2023-37-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur MARTINS NOBREGA Ricardo
D2023-36-SPSA Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'eau" à la mairie de Fumel pour l'organisation des séances de fitness "Soyons sport" pour l'été 2023
D2023-34-CISPD Mise à disposition d'éducateur sportif du Boxing Club Fumel Libos pour chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
D2023-33-CISPD Organisation chantiers jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
D2023-32-PE Contrat de cession - Le cirque enchanté - Association Pti Poa - Juin 2023 - Relais Petite Enfance Fumel
D2023-31-MP Mission de contôle technique pour la réhabilitation de deux batîments : Aménagement d'un espace jeunes et du futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
D2023-30-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Je suis Tigre" - Orca Théâtre - Année scolaire 2022-2023
D2023-29-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022-2023 - Erreur matérielle
D2023-28-MP Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour la rénovation de deux bâtiments : Espace jeunes et futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
D2023-27-SPSA Cartes Pass' Sport 2023
D2023-26-CP Contrat de cession - Je suis tigre - Compagnie Groupe Noces Danse Images - Mai 2023 - Centre culture Fumel
D2023-25-MP Jeux d'eau de Ferrié - Achat de pompes
D2023-24-DTU - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Lot-et-Garonne (CAUE 47)
D2023-23-SPSA Mise à disposition d'un minibus au CDRP47 pour l'organisation du 47km du 47
D2023-22-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur CHAMPEIL
D2023-21-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur AUSTRUY
D2023-20-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Choix du prestataire
D2023-18-PE Contrat de cession - Le voyage du Music Man - Association ZLM Productions - Relais Petite Enfance Penne d'Agenais
D2023-17-CP Ateliers EAC dans le cadre du parcours théâtre "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022 2023
D2023-16-CP Projet EAC Service ados - Création de chanson avec Voix du Sud
D2023-15-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC "L'appel de la forêt" - Cinéma le Liberty Monsempron-Libos - Année scolaire 2022-2023
2023-14-MP Fourniture et livraison de produits de nettoyage et d'entretien - Choix du prestataire
D2023-13-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BERNARD
D2023-12-CP Contrat de cession - Ulysse ou l'impossible retour - Compagnie Anamorphose - Centre culturel à Fumel
D2023-11-CP Contrat de cession - L'appel à la Forêt - Compagnie Le Road Movie Cabaret - 02 mars 2023 - Salle du Conseil Municipal à Fumel
D2023-10-GP - Convention d'accompagnement transition énergétique - Territoire Énergie 47
D2023-09-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur VIANNAY
D2023-08-EJ Mise à disposition de deux minibus à la commune de Monsempron-Libos pour l'organisation du service REAAP-CLAS
D2023-07-AGJ Pôle de Santé Pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais - Retrait décision n°D2022-226-AGJ - Avenant bail professionnel - Madame BRAVO et Monsieur DUCLOT SARL SPES DUMANIS
D2023-06-DST Maintenance d'infrastructures d'éclairage
D2023-05-CP Projet EAC ALSH Lagrolère - Création d'un plateau de Jeu "Qui est-ce " dans le cadre du parcours Eco-Citoyens de demain ! CTEA Explor'Acteurs - Année scolaire 2022-2023
D2023-04-CP Ateliers EAC dans le cadre du Parcours "Humains" - Compagnie ORCA Théâtre - Année scolaire 2022-2023
D2023-03-MP CIS Centre de collecte et traitement des déchets d'amalgame dentaire du Centre Intercommunal de Santé de Fumel
D2023-02A-MP Prestation ménage des structures de Fumel Vallée du Lot - Avenant 03 en augmentation
D2023-01-MP Renouvellement du contrat de services d'utilisation du prologiciel MARCOWEB en mode Heberge

Décisions 2022

D2022-120-DGS- Demande de subvention 2022 - Cinéma
D2022-121-DTU Aide financière OPAH - Madame ROBERT
D2022-122-MP Achat de matériels roulants Services travaux et environnement
D2022-123-MP Contrat de location bouteille d'oxygène CIS FVL
D2022-124-RH Décision modificative d'une régie d'avance Accueil de jeunes
D2022-125-SPSA Mise à disposition Piscine Intercommunale et bassin d'initiation de Fumel - SDIS 47
D2022-126-MP Achat matériels pédagogiques Sauveteur Secouriste du Travail - Erreur matérielle n°D2022-119-MP
D2022-127-DTE Versement subvention aides directes FISAC -SARL ENTRE SALÉ ET SUCRÉ - LIENARD Julien
D2022-128-DTE Convention de partenariat 2022 Chambre de Métiers et de l'Artisanat 47 et Fumel Vallée du Lot
D2022-129-DTE Convention de partenariat 2022 Chambre de Commerce et d'Industrie 47 et Fumel Vallée du Lot
D2022-130-MP Achat panneaux de signalisation verticale - Voirie
D2022-131-DTE Convention de partenariat 2022 BGE et FVL
D2022-132-DTE Convention de partenariat 2022 CSDL et FVL
D2022-133-DGS Etude de marché cinématographique - Choix du prestataire
D2022-134-STE Contrat de partenariat pour la collecte des consommables d'impression
D2022-135-MP Divers travaux jeux d'eau site de Ferrié - Modification devis
D2022-136-MP Marché MOE pour travaux déchetterie Penne Blanquefort Tournon
D2022-137-MP Achat colonnes grands volumes Redevance Incitative
D2022-138-MP Marché MOE pour aménagement siège et accueil jeunes
D2022-139-MP Choix du prothésiste pour les cabinets dentaires du CIS de Fumel
D2022-140-CP Demande de subvention 2022-23 auprès de la DRAC Nvelle-Aquitaine
D2022-141-CP Avenant Contrat de cession - Encyclopédie - Compagnie SYLEX - Modification n°D2021-168-CP
D2022-142-MP Fourniture et livraison de coton-liniment pour les deux crèches Intercommunales
D2022-143-DTU - Aide financière OPAH - Madame FOURNIER
D2022-144-DTU - Aide financière OPAH - Madame FAIVRE
D2022-145-DTU - Aide financière OPAH - Madame ASMANE
D2022-146-AGJ MSP SCM Médecins de la Myre Mory - Avenant 1 Bail professionnel
D2022-147-DTE Convention de partenariat 2022 ILG et FVL
D2022-148-MP Achat de bennes
D2022-149-COM Convention de Mécénat BFM Société Générale
D2022-150-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BERRAUTE
D2022-151-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur PIPIER
D2022-152-DTU - Aide financière OPAH - Madame AFONSO
D2022-153-MP Nettoyage toitures MSP Penne & Canard à 3 Pattes
D2022-154-MP Achat véhicule d'occasion_Service Environnement
D2022-155-DTU - Aide financière OPAH - Madame BONARD
D2022-156-DTE Contrat de prestation 2022 E-SY COM et FVL
D2022-157-DGS Cession parcelles Maisons CUZORN
D2022-158-DGS Convention d'analyse et de conseil ingénierie fiscal et fiscalité environnement
D2022-159-DTU - Aide financière OPAH - GHORRA
D2022-160-MP Marché Mission OPAH - Avenant 03 en diminution
D2022-161-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur MENNADI
D2022-162-EA -Convention tarifaire CC de la Vallée du Lot et du Vignoble -EA 2022-2023
D2022-163-EA Décision Conseil Départemental 47 EA fonctionnement
D2022-164-PE Contrat de cession - Le voyage du musicman - Association ZLM production - Crèche FUMEL - 2022
D2022-165-PE Contrat de cession - La valise du musicman - Association ZLM production - Crèche FUMEL - 2022
D2022-166-PE Contrat de cession - La valise du musicman - Association ZLM production - Crèche FUMEL - 2023
D2022-167-MP Accord-cadre à marchés subséquents - Petits matériels et consommables pour le cabinets dentaires du CIS
D2022-168-MP Achat chargeur à pneu - Service Travaux et environnement
D2022-169-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur LESTRADE
D2022-170A-PE Contrat de cession - La valise magique du musicman-Association ZLM production - Relais Petite Enfance Fumel
D2022-171-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur DELFIGUIE
D2022-172-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BERGOUNIOUX
D2022-173-DTU - Aide financière OPAH - Madame CARNEJAC
D2022-174-EJ Demande de subv CAF 47 2022_Travaux ALSH
D2022-175-MP Fourniture et livraison de couches pour les deux crèches intercomunales
D2022-176-PE Contrat de cession - La valise du musicman - Association ZLM Production - RAM Penne d'Agenais
D2022-177A-MP Marché de location longue durée de vehicules - Choix du prestataire
D2022-178-DTU - Aide financière OPAH - Madame BEDRUNE
D2022-179-FIN - Evolution solutions prospective et dette
D2022-180-AGJ Pôle Santé de Tournon d'Agenais _Orthophoniste - Madame BRAVO Lucie
D2022-181-DTE Etude pré-opérationnelle OPAH RU sur les communes de Fumel et Monsempron-Libos - Petites villes de demain
D2022-182-CP - Modification d'une régie de recettes au Musée de Préhistoire / Sauveterre-la-Lémance
D2022-183-MP Pôle de Santé de Fumel - Marché mobilier - Avenent 01 en diminution
D2022-184-AGJ Maison de Santé de Penne d'Agenais - MAD Studio Madame CHAUVEAU
D2022-185-CP Contrat de cession - PAPERO CIRCUS - Compagnie CHUCHOCONTO
D2022-186-STE Redevance spéciale conventions particulières gros producteurs
D2022-187-AGJ Défense intérêt de Fumel Vallée du Lot - Dossier contentieux Théâtre d'eau Fumel
D2022-188-CP Demande de subvention auprès de la Région Aquitaine - Aide à la diffusion de spectacle vivant 2023
D2022-189-PE Contrat de cession - Le voyage du music man - Association ZLM production - Relais Petit Enfance Fumel
D2022-191-CIS Modification de la régie d'avance et de recettes Centre Intercommunal de Santé
D2022-192-DTU - Aide financière OPAH - DECHAMPS
D2022-193-STE Redevance spéciale conventions gros producteurs - Intermarché
D2022-194-MP Création d'espaces verts sur la zone d'activité Porte du Quercy à Montayral - Choix du prestataire
D2022-195-CP - Demande de subvention 2023 auprès de la Conservation Régionnale des Monuments Historiques - DRAC Nouvelle Aquitaine relative à la restauration de la Statue de la Paix Usine de Fumel
D2022-196-CP - Demande de subvention 2023 auprès du Conseil Départemental du Lo-et-Garonne pour soutien à la valorisation Sauveterre Musée Préhistoire
D2022-197-EJ Création régie de recettes au Service Enfance Jeunesse
D2022-198-CP - Demande de subvention 2023 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne pour soutien à la diffusion de spectacle vivant - Lieux intermédiaires
D2022-199-MP Mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et livraison de matériel information: choix du vivier
D2022-200-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur HDOURT
D2022-201-MP Prestation ménage des structures deFumel Vallée du Lot - avenant 02 en augmentation
D2022-202-PE Contrat de cession - PLOP - Association ZLM production - Crèche de Fumel
D2022-203-CP - Convention de partenariat École et Lycéens et Apprentis au Cinéma - Cinéma Le Liberty
D2022-204-CP - Convention de partenariat EAC 2022-23 avec l'association After Before
D2022-205A-DTU - Signature de l'avenant 2 à la convention de partenariat entre le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Lot-et-Garonne (CAUE 47) et Fumel Vallée du Lot
D2022-206-MP Fourniture livraisaon et mise en place d'un compacteur poste fixe pour emballages ménagers recyclabes en mélange - Choix du tutulaire
D2022-207-CP - Demande de subvention 2023 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne relative à la restauration de la Statue de la Paix Usine de Fumel
D2022-208-CP Convention parcours EAC - Humains - Compagnie Orca Théâtre - Janvier 2023 - Fumel
D2022-209-DST Nouveaux tarifs d'électricité - Halte fluviale Penne d'Agenais Saint-Sylvestre-sur-Lot
D2022-210-CP - Demande de subvention 2023 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne - Développement et sauvegarde des équipements et collections relatif au projet de muséographie séquence territoire Sauveterre Musée de Préhistoire
D2022-212-DTU Devis démolition bâtiment usine de Fumel
D2022-213-EJ Tarifs régie de recettes - ALSH de Fumel Vallée du Lot 2023
D2022-214-FIN - Emprunt d'un montant de 900 000 € contracté auprès de la Banque Postale
D2022-215-COM Convention de Mécénat avec l'entreprise SARL DUFFA Environnement
D2022-216-EJ Mise à disposition véhicule par la commune de Montayral à Fumel Vallée du Lot
D2022-217-CP Contrat de cession - J'ai rêvé la révolution - Compagnie des temps vénus
D2022-218-STE - Demande de subvention DSIL pour la 3ème année de travaux de mise aux normes et de sécurisation des quatre déchetteries du territoire
D2022-219-AGJ Abonnement Editions Wéka collectivité 2023 - Bases documentaires
D2022-220-STE Contrat partenariat Soulard papier et cartons
D2022-221-STE Convention financière tarification guide compostage Valorizon
D2022-223-AGJ Acquisition équipement dentaire Tournon
D2022-224-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation FAM Maison St Paul Tournon d'Agenais
D2022-225-AGJ Bail pro Pôle de santé Tournon madame Van Zinnen
D2022-226-AGJ Pôle de santé Tournon bail pro Mme BRAVO-SPES DUNAMIS M. DUCLOT
D2022-227-AGJ MSP Penne Avenant 2 Bail pro Mme CIROUX
D2022-228-AGJ MSP Saint-Sylvestre-sur-Lot Avenant 1 Bail - BASCOLE / GARNIER / JULIA / MARTIN
D2022-229-AGJ Prolongation du contrat de location Minibus EJ avec abandon de recettes publicitaires

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