Décisions 2023
- D2023-207-CP Demande de subvention CD47 - Soutien à la diffusion spectacle vivant - Lieux intermédiaires
- D2023-206-STE Prestation de concassage des gravats de déchetterie
- D2023-205-CP Demande de subvention 2024 auprès du Conseil Départemental de Lot-et-Garonne au titre de soutien à la valorisation du patrimoine pour Sauveterre Musée de Préhistoire
- D2023-204-PE Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Lot-et Garonne - Aide au fonctionnement des École d'Enseignement Artistique
- D2023-203-MP
- D2023-202-AGJ
- D2023-201-PE Contrat de cession - La valise magique du music man - Association ZLM Production - Année 2024 -Crèche Penne d'Agenais
- D2023-200-PE
- D2023-199-PE
- D2023-198-DST
- D2023-197-MP Remplacement des volets roulants à la crèche de Cazideroque - Choix du prestataire
- D2023-196-MP Aménagement du secrétariat gynecologique du Pôle de Santé de Fumel
- D2023-195-CP Contrat de cession - Léonce et Léna (Fantaisie) - Compagnie du Tout Vivant
- D2023-194-CP Convention de partenariat École et Lycéens et Apprentis au Cinéma sur le territoire de Fumel Vallée du Lot pour l'année scolaire 2023-2024 avec le Cinéma Le Liberty
- D2023-193-STE Convention relative aux Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (D3E) entre Ecosystème et Fumel Vallée du Lot
- D2023-192-MP Assistance Maîtise d'Ouvrage - Accompagnement mise en place de la Redevance Incitative - Avenant 01 en augmentation
- D2023-191-CP Rencontre-Conférence avec l'association GAP47 dans le cadre du parcours EAC "Qui a cru Kenneth Arnold ?" - GAP47 Observatoire Astronomique Montayral - Année scolaire 2023-2024
- D2023-190-AGJ Maison de Santé Pluri professionnelle de Penne d'Agenais (MSP) - Mise à disposition du Studio - Monsieur QUESTEL - 01/11/2023 au 30/04/2023
- D2023-189-PE Contrat de cession - Le Music Man spécial Noël -Association ZLM production - Crèche Fumel
- D2023-188-PE Contrat de cession - la valise magique du musicman - Association ZLM production - Crèche Fumel
- D2023-187-CP Atelier théâtre dans le cadre de l'appel à projet "Artistes à l'école" Fondation Casino - Collège Jean-Monnet, Fumel - Compagnie Orca Théâtre
- D2023-186-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Thézac
- D2023-185-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-184-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Sauveterre-la-Lémance
- D2023-183-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Penne d'Agenais
- D2023-182-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Monsempron-Libos
- D2023-181-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Massels
- D2023-180-STE Convention de participation financière pour la mise en place de colonnes personnalisées sur la communes de Courbiac
- D2023-179-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Condezaygues
- D2023-178-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Fumel
- D2023-177-STE Convention de participation financière pour la mise en place decolonnes semi-enterrées sur la commune de Montayral
- D2023-176-STE Redevance spéciale conventions particulaires gros producteurs
- D2023-175-AGJ Mise à disposition d'un minibus à la commune de Penne d'Agenais pour l'organisation "Halloween"
- D2023-174 Espaces Aquatiques - Convention location de 2 bouteilles d'oxygène
- D2023-173-CP Atelier Écriture et Oralité parcours EAC "Qui a cru Kenneth Arnold ?" -Association DALVA
- D2023-172-AGJ Adhésion à la convention "Système d'Information Géographique InfoGéo47proposée par le CDG47
- D2023-171-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-170-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-169-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-168-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-167-DTE Cession des parcelles non bâties - ZA Porte du Quercy Montayral
- D2023-166-CP Convention de partenariat EAC 2023-2024 - Appel à projet "Artistes à l'école" Fondation Casino - Collège Jean-Monnet Fumel
- D2023-165-STT Achat matériels électriques service espaces verts
- D2023-164-STT Achat véhicules d'occasion service travaux
- D2023-163-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC - Qui a cru Kenneth Arnold -Cinéma Le Liberty Monsempron-Libos
- D2023-162-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Avenant 1 en augmentation
- D2023-161-CP Contrat de cession- Qui a cru Kenneth Arnold ? - Collectif OS'O
- D2023-160-MP Aménagement du futur siège Communauté de Communes – Avenant 01 - LOT 01
- D2023-159-MP Aménagement du futur siège de la Communauté de Communes – Erreur matérielle
- D2023-158-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D2023-157-CP Soutien aux associations Touristiques et Culturelles - Association Pays, Histoire & Patrimoines
- D2023-156-MP Restauration Statue de la Paix- Choix du titulaire
- D2023-155-AGJ Mise à disposition site Machine de WATT- Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot - Journée du Patrimoine Industriel 2023
- D2023-154-PE EFL - Attribution de subvention dans le cadre de l'Enveloppe Financière Locale - Pelote Basque Fumel Libos
- D2023-153-STE Renouvellement convention relative aux textiles linges et chaussures entre Refashion et Fumel Vallée du Lot
- D2023-152-AGJ MAD Machine de Watt Journée du Patrimoine
- D2023-151-STE Bon de ommande composteurs individuels et collectif - Valorizon
- D2023-150-AGJ Défense intérêt de Fumel Vallée du Lot - CABINET SEBAN NOUVELLE-AQUITAINE
- D2023-149-DTE Réalisation prestation ASCEL module conjonctuel - Banque de France
- D2023-148-STE Achat véhicule d'occasion pour le service Environnement - Choix du prestataire lot 1
- D2023-146-SPSA Tarif Piscine de Fumel Théâtre d'eau - Canicule
- D2023-145-SPSA Tarif Espace aqualudique Site Nature Ferrié - Canicule
- D2023-144-DTU Aide financière OPAH
- D2023-143-DTU Aide financière OPAH
- D2023-142-DTE Convention de partenariat 2023 entre le Club d'entreprise du Grand Fumélois et Fumel Vallée du Lot
- D2023-141-DTE Convention de partenariat 2023 la Chambre de Métiers et de l'Artisanat (CMA) délégation Lot-et-Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D2023-140-DTE Convention de partenariat 2023 entre la Caisse Sociale de Développement Local (CSDL) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-139-DTE Convention de partenariat 2023 entre Initiative Lot-et Garonne (ILG) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-138-DST Convention avec le Syndicat Eau47 pour la mise à disposition d'une partie de la parcelle ZY24 et constitution d'une servitude de passage de canalisations sur les parcelles ZY 24 et ZY 312 - Commune de Penne d'Agenais
- D2023-137-RH Adhésion à la convention "AteliersPratiques"du centre de gestion du Lot-et-Garonne
- D2023-136-CP Contrat maintenance Protection incendie Musée de Préhistoire
- D2023-135-DST Acquisition pont élévateur mobile extensible
- D2023-134-STE Convention financière relative aux formations à la prévention et gestion de proxmité des biodéchets avec Valorizon
- D2023-133-RH Modification d'une régie de recettes à la crèche "Pomme d'Happy" à Penne d'Agenais
- D2023-132-RH Modification d'une régie de recettes à la crèche "La Souris Verte" à Fumel
- D2023-131-CP Demande de subvention 2023 auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine
- D2023-130-EA Actualisation des tarifs de l'École des Arts de la rentrée 2023
- D2023-129-DST Climatisation Maison de Santé Pluridisciplinaire de Penne d'Agenais
- D2023-128-AGJ Résiliation bail à usage d'habitation - Madame Collongues Flavienne - Logement Pôle Petite Enfance
- D2023-127-AGJ Résiliation bail professionnel - Madame DENOEL-QUILLET - Maison de Santé Pluri professionnelle de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-126-DTU Démolition bâtiment Usine Fumel - Désamiantage
- D2023-125-RH Réalisation prestation Neoptim : optimisation des charges et des recettes
- D2023-124-AGJ Défense intérêts FVL Affaire TA 2102197
- D2023-123-MP Muséographie séquence "Territoire" Sauveterre Musée de Préhistoire - Choix du titulaire
- D2023-122-RH Abonnement Application Adelyce - Masse salariale
- D2023-121-MP Réalisation d'un schéma de Dévelloppement Touristique Durable sur le territoire de Fumel Vallée du Lot - Choix du titulaire
- D2023-120-CISPD Mise à disposition de minibus par le club de basket Cuzorn-Fumel-Libos et la cité scolaire de Fumel pour les chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2023-119-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation à l'association "Cancers entraide et vous"
- D2023-118-SPSA Mise à disposition du bassin d'initiation à FAM Maison St Paul Tournon d'Agenais
- D2023_117_DTE Demande de subvention - Étude stratégique plan-guide sur les communes de Fumel et Monsempron - Petites villes de demain
- D2023-116-AGJ Mise à disposition du minibus à la mairie de Penne d'Agenais pour l'organisation de "La Fête de la lumière"
- D2023-115-DTU - Aide financière OPAH - Madame et Monsieur EL HILALI
- D2023-114-MP Aménagement de l'espace jeunes – Choix des prestataires
- D2023-112-RH Modification d'une régie de recettes Musée de Préhistoire / Sauveterre-la-Lémance
- D2023-113-RH Modification d'une regie d'avance et de recettes Chantiers jeune
- D2023-111-AGJ Convention 2023 avec l'association Les amis de Bonaguil visite pour la visite de la Chappelle Saint-Michel du château de Bonaguil
- D2023-110-MP Aménagement du futur siège de la Communauté des Communes Fumel Vallée Lot - Choix des Prestataires
- D2023-109-MP Accord cadre à bons de commande travaux : choix du prestataire
- D2023-108-MP Prestation ménage structures Fumel Vallée du Lot: choix du prestataire
- D2023-107-CP Réalisation de fiches descriptives et panneaux d'informations - Projet patrimoine "Circuit itinérant Découvertes Romanes" - Choix du prestataire
- D2023-106-DTE Contrat de prestation 2023 entre E-SY COM (Ma ville mon shopping) et Fumel Vallée du Lot
- D2023-105-STE Convention mise à disposition de tablettes pour le recensement de la redevance déchets SMD3
- D2023-104-RH Modification d'une régie d'avance et de recettes au service culture
- D2023-103-RH Modification d'une régie de recettes Piscine intercommunal de Fumel - Théâtre d'eau
- D2023-102-RH Modification d'une régie de recettes au Site Nature de Ferrié
- D2023-101-RH Convention d'adhésion au "service de délégué à la protection des données mutualisé"
- D2023-100-RH Modification d'une régie de recettes Taxe de sejour
- D2023-99-DTE Opération ma boutique à l'essai - Renouvellement adhésion de Fumel Vallée du Lot à la Fédération Nationale des boutiques à l'essai
- D2023-98-DTU - Aide financière OPAH - Madame TAILLANDIE
- D2023-97-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur RAMOS
- D2023-96-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur PUTOT
- D2023-95-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur FOURQUET
- D2023-94-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BARIOT
- D2023-93-SPSA Erreur matérielle décision n°D2023-27-SPSA sur les cartes Pass' sport 2023 pour le judo club de Saint-Sylvestre-sur-Lot
- D2023-92-MP Fourniture de sacs de pré-collecte réutilisables pour le tri des emballages, papier et verre - Erreur matérielle
- D2023-91-MP Jeux d'eau site de Ferrié - Achat de pompes - Hausse tarifaire
- D2023-90-DTE Convention de partenariat 2023 entre BGE Lot et Garonne et Fumel Vallée du Lot
- D2023-89-DTE Aide à l'installation de jeunes agriculteurs - Monsieur KURTZ Julien
- D2023-88-DTE Aide à l'installation des jeunes agriculteurs - Monsieur FALENTIN Pascal
- D2023-87-DTE Aide à l'installation des jeunes agricuLteurs - Monsieur GOUDAIL Xavier
- D2023-86-DTE Aide à l'installation des jeunes agriculteurs - Madame JAMMES
- D2023-85-CP - Modification du plan de financement prévisionnel - Subvention 2023 - Restauration de la Statue de la Paix Usine Fumel
- D2023-84-MP Accompagnement à la réalisation d'un schéma directeur pour les mobilités douces à l'echelle de la Communauté de Communes - Choix du
- lprestataire
- D2023-83-MP Vérifications obligatoires (contrôle réglementaire des appareils et accessoires de levage, aire de jeux, équipements sportifs, vérification des installations électriques et installations de gaz) - Choix des prestataires bâtiments
- D2023-82-MP Fourniture de produits de traitement de l'eau, d'entretien et de matériel pour piscine - Choix du prestataire
- D2023-81-EJ Accueil de Loisirs Adolescents - Demande de subvention Agence Nationale du Sport - Aménagement d'une zone de sport sur l'Espace Jeunes
- D2023-80-MP Etude stratégique globale et Plan Guide destiné à la revitalisation des centres-bourgs de Fumel et Monsempron-Libos au sein de Fumel Vallée du Lot - Choix du prestataire
- D2023-79-MP Fourniture de bennes pour le service environnement - Choix du prestataire
- D2023-78-STE Convention de partenariat compostage - Collège Klebert Thoueilles Monsempron-Libos
- D2023-77-DTU - Aide financière OPAH - Madame KLEBER
- D2023-76-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BOUDAKH
- D2023-75-MP Fourniture et montage d'équipement de godet rotatif sur pelle mecanique JCB - Choix du prestataire
- D2023-74-CP Grille tarifaire année 2023 - Tarif billeterie - Boutique SauveTerre Musée de Préhistoire
- D2023-73-MP Fourniture de matériels roulants d'occasion pour le service Environnement - Choix du prestataire suite à infructuosité
- D2023-72-AGJ Mise à disposition du bâtiment et du préau de l'ancienne École de Bonaguil_Association des médiévales des chateaux de Bonaguil-Fumel - Médiévale 2023
- D2023-71-AGJ Maison de Santé Pluri professionnelle de Fumel - Mise à disposition du local 13 - ESS Cardio Nouvelle Aquitaine
- Mise en sécurité des quais de la déchetterie de Penne d'Agenais - Service environnement - Choix du prestataire
- D2023-69-MP Fourniture de sac de pré-collecte réutilisable pour le tri des emballages, papier et verre - Choix du prestataire
- D2023-68-SPSA Jeux d'eaux de Ferrié - Remise en état du système de filtration
- D2023-67-MP Systèmes de Sécurité Incendie bâtiments
- D2023-66-MP AMO Assurances et Prévoyance
- D2023-65-MP Achat tote bags Environnement
- D2023-64-AGJ MSP Fumel Bail 3 Infirmières Marques et Costes
- D2023-63-EJ Demande de subvention CAF Travaux ALSH Cazideroque
- D2023-62-PE Demande de subvention CAF Travaux Crèche de Cazideroque
- D2023-61-DST Prestation broyage végétaux
- D2023-60-MP Achat magnets tri sélectif Environnement
- D2023-59-MP Marché Fourniture vêtements de travail + EPI
- D2023-58-DGS Convention d'analyse et de conseil en ingénierie fiscale
- D2023-57-MP Fourniture et livraison d'équipements de stockage des DEEE, des déchets dangereux et des huiles pour la déchetterie Penne d'Agenais
- D2023-56-MP Marché de fourniture matériels de contrôles d'accès et d'un logiciel dédié dans le cadre de la mise en place de la Redevance Incitative - Lot 02 : Logiciel dédié à la gestion de la RI - Choix du prestataire
- D2023-55-CP Convention vente billet couplé Gabarre Fuméloise - Musée de Préhistoire
- D2023-54-CP Tarif billetterie - Boutique Sauveterre Musée de la préhistoire actualisation grille tarifaire année 2023
- D2023-53-FIN Convention télépéage autoroute(VINCI AUTOROUTES) et convention de prélévement automatique des frais de péage (autoroutes du sud de la France/service de gestion comptable de Villeneuve-sur-Lot)
- D2023-52-STE Bon de commande composteurs individuels et collectifs
- D2023-51-EJ Partenariat avec les établissements scolaires de Fumel Vallée du Lot
- D2023-50-MP Contrat DASRI - Collecte et traitement des déchets de soins à risques infectieux - Changement de prestataire changement prestataire
- D2023-49-AGJ Avenant professionnel - Madame BRAVO - Madame KIFFER - Pôle de Santé pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais
- D2023-48-CISPD Demande de subventions pour les actions CISPD 2023
- D2023-47-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 -Lycée Marguerite Filhol de Fumel
- D2023-46-CP Convention de partenariat EAC 2022-2023 - Collège Jean-Monnet de Fumel
- D2023-45-CP Convention de partenariat EAC 22-23 - Collège Kleber Thoueilles de Monsempron-Libos
- D2023-44-CP Avenant contrat de cession - J'ai rêvé la Révolution - Compagnie des Temps venus - Spectacle et Parcours EAC
- D2023-43-EJ Mise à disposition du minibus de Lagrolère à la mairie de Montayral pour une sortie pour l'organisation du service Périscolaire de Montayral
- D2023-42-MP Mise en conformité des déchetteries - Travaux déchétterie Penne d'Agenais
- D2023-41-MP Achat outil de diagnostic pour véhicules Légers et Lourds - Choix du prestataire
- D2023-40-SPSA Actualisation des tarifs du bassin d'initiation de Fumel Vallée du Lot
- D2023-39-SPSA Sites aquatiques de Fumel Vallée Lot - Période d'ouverture saison estivale 2023
- D2023-38-STE Renouvellement de la convention d' adhésion à l'Eco-organisme DASTRI pour la collecte des DASRI en déchetterie
- D2023-37-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur MARTINS NOBREGA Ricardo
- D2023-36-SPSA Mise à disposition à titre gracieux de la piscine intercommunale "Théâtre d'eau" à la mairie de Fumel pour l'organisation des séances de fitness "Soyons sport" pour l'été 2023
- D2023-34-CISPD Mise à disposition d'éducateur sportif du Boxing Club Fumel Libos pour chantiers citoyens de Fumel Vallée du Lot
- D2023-33-CISPD Organisation chantiers jeunes sur le territoire de Fumel Vallée du Lot
- D2023-32-PE Contrat de cession - Le cirque enchanté - Association Pti Poa - Juin 2023 - Relais Petite Enfance Fumel
- D2023-31-MP Mission de contôle technique pour la réhabilitation de deux batîments : Aménagement d'un espace jeunes et du futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
- D2023-30-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Je suis Tigre" - Orca Théâtre - Année scolaire 2022-2023
- D2023-29-CP Ateliers EAC Théâtre dans le cadre du parcours "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022-2023 - Erreur matérielle
- D2023-28-MP Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour la rénovation de deux bâtiments : Espace jeunes et futur siège de la collectivité - Choix du prestataire
- D2023-27-SPSA Cartes Pass' Sport 2023
- D2023-26-CP Contrat de cession - Je suis tigre - Compagnie Groupe Noces Danse Images - Mai 2023 - Centre culture Fumel
- D2023-25-MP Jeux d'eau de Ferrié - Achat de pompes
- D2023-24-DTU - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Lot-et-Garonne (CAUE 47)
- D2023-23-SPSA Mise à disposition d'un minibus au CDRP47 pour l'organisation du 47km du 47
- D2023-22-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur CHAMPEIL
- D2023-21-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur AUSTRUY
- D2023-20-MP Etude Pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat (OPAH) avec volet Renouvellement Urbain (RU) portant sur un périmétre de revitalisation - Choix du prestataire
- D2023-18-PE Contrat de cession - Le voyage du Music Man - Association ZLM Productions - Relais Petite Enfance Penne d'Agenais
- D2023-17-CP Ateliers EAC dans le cadre du parcours théâtre "Ulysse ou l'impossible retour" - Compagnie Orca Théâtre - Année 2022 2023
- D2023-16-CP Projet EAC Service ados - Création de chanson avec Voix du Sud
- D2023-15-CP Sortie cinéma dans le cadre du parcours EAC "L'appel de la forêt" - Cinéma le Liberty Monsempron-Libos - Année scolaire 2022-2023
- 2023-14-MP Fourniture et livraison de produits de nettoyage et d'entretien - Choix du prestataire
- D2023-13-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur BERNARD
- D2023-12-CP Contrat de cession - Ulysse ou l'impossible retour - Compagnie Anamorphose - Centre culturel à Fumel
- D2023-11-CP Contrat de cession - L'appel à la Forêt - Compagnie Le Road Movie Cabaret - 02 mars 2023 - Salle du Conseil Municipal à Fumel
- D2023-10-GP - Convention d'accompagnement transition énergétique - Territoire Énergie 47
- D2023-09-DTU - Aide financière OPAH - Monsieur VIANNAY
- D2023-08-EJ Mise à disposition de deux minibus à la commune de Monsempron-Libos pour l'organisation du service REAAP-CLAS
- D2023-07-AGJ Pôle de Santé Pluridisciplinaire de Tournon d'Agenais - Retrait décision n°D2022-226-AGJ - Avenant bail professionnel - Madame BRAVO et Monsieur DUCLOT SARL SPES DUMANIS
- D2023-06-DST Maintenance d'infrastructures d'éclairage
- D2023-05-CP Projet EAC ALSH Lagrolère - Création d'un plateau de Jeu "Qui est-ce " dans le cadre du parcours Eco-Citoyens de demain ! CTEA Explor'Acteurs - Année scolaire 2022-2023
- D2023-04-CP Ateliers EAC dans le cadre du Parcours "Humains" - Compagnie ORCA Théâtre - Année scolaire 2022-2023
- D2023-03-MP CIS Centre de collecte et traitement des déchets d'amalgame dentaire du Centre Intercommunal de Santé de Fumel
- D2023-02A-MP Prestation ménage des structures de Fumel Vallée du Lot - Avenant 03 en augmentation
- D2023-01-MP Renouvellement du contrat de services d'utilisation du prologiciel MARCOWEB en mode Heberge
